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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BONTOUT
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L'IMPERIAL
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL
BONTOUT SA

Numéro de dépôt :
3116318
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'IMPERIAL

Déposée le 6 août 2001 par la Société Anonyme (SA) BONTOUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMPERIAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BONTOUT domicilié(e) 18 avenue de Provence, 26600 PONT de l'Isere - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 313 434 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONTOUT S.A. CONSERVES LA DAUPHINOISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BONTOUT a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHEE , BONTOUT , BONTOUT , LA DAUPHINOISE , TOASTIES , LA DAUPHINOISE , MONDIACEPES


BONTOUT SA - 18 avenue de Provence, 26600 PONT de l'Isere - France - SIREN 326313434


BONTOUT S.A. CONSERVES LA DAUPHINOISE - France


Inscription le 2 avril 2002 - retrait total n°343693 - Publication au BOPI 2002-04-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Viande, poisson ; volaille et gibiers ; fruits et légumes conservés, séchés, cuits.